Déposée le 6 juillet 2001 par CLOCHARD FRANZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est CLOCHARD FRANZ, domicilié(e) Pied Palet, 30140 TORNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOCHARD FRANZ - France.
La marque BOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110098.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLOCHARD FRANZ - Pied Palet, 30140 TORNAC - France
CLOCHARD FRANZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Substances diététiques à usage médical. Aliments pour bébé. Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait, et produits laitiers Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices. Bières, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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